Association loi 1901 créée le 02 octobre 1989 à la Sous-Préfecture de Vierzon ; déclarée au journal officiel le 1er novembre 1989 ; modifiée en Sous-Préfecture de Cholet le 19 septembre 2002 ; modifiée en Préfecture de La Vienne le 23 décembre 2010 ; portant le n° W492001627. N° de SIRET : 804 133 569 00017. Code A.P.E. : 9499Z. Non soumis à la tva.
Droits de reproduction et d'utilisation
L'ensemble de ce site relève de la
législation française et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction et d'utilisation sont réservés, y compris pour les documents
téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques (cf. rubrique Galerie Photo, etc...)
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication, à contacter en vous
adressant à : Webmestre à l’adresse suivante : contact@stgeorges-de-france.com
La reproduction des textes de ce site sur un support-papier est autorisée, sauf dans le cadre d'une utilisation commerciale, sous réserve du respect des trois conditions cumulatives suivantes:
- gratuité de la diffusion,
- respect de l'intégrité des documents reproduits (aucune modification ni altération d'aucune sorte),
- citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : "ce document provient du site internet de l’Association Nationale des Saint-Georges- de France : www.stgeorges-de-france.com
- Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités.
- Marque et Logo déposés légalement à l'INPI sous le n°
Pour
d'autres utilisations, y compris l'utilisation du
Adresse administrative :
ASSOCIATION NATIONALE DES
SAINT GEORGES DE FRANCE
Monsieur Jean Claude BOUTET
Président de l’association
Adresse de
correspondance :
27 Avenue de la Gare
86130 Saint Georges Les Baillargeaux
Adresse
mail :
president@stgeorges-de-france.com
Siège social : Mairie - 16 Place de la Liberté
86130 St Georges les
Baillargeaux
________________________________________________________
nom de domaine dans "une boite aux liens", veuillez
nous contacter en vous adressant à :
Webmestre à l’adresse suivante : contact@stgeorges-de-france.com
Les
marques citées sur ce site sont déposées par les sociétés qui en sont propriétaires.
Droit d'accès :
Depuis le 10 juin 2010, et à la condition
que la structure associative n’ait pas de caractère religieux, philosophique, politique ou syndical, le traitement de données informatiques n'est pas soumis à déclaration.
C'est la dispense n° 8 (Délibération CNIL n° 2010-229 du 10 juin 2010) qui autorise les sites internet des associations loi 1901 à ne pas déclarer les bases de données.
Conformément à la Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous pouvez exercer un droit d'accès,
de modification, de rectification et de suppression des informations qui vous concernent (art.34 de la loi) en vous adressant à :
Webmestre à l’adresse E-mail suivante :
contact@stgeorges-de-france.com
Hébergement du site internet
1&1 Internet SARL - IONOS
7, place de la Gare - BP 70109 - 57201 Sarreguemines Cedex
Association Nationale des Saint Georges de France
Siège social :
16 Place de la Liberté
86130 St Georges Les Baillargeaux
Adresse de correspondance
27 Avenue de la Gare
86130 Saint Georges Les Baillargeaux